Renaud Camus, Michel Houellebecq, Edgar Morin, Olivier Pétré-Grenouilleau, 
Max Gallo, Elisabeth Lévy, Paul Nahon, Alain Finkielkraut...  la liste devient 
longue et inquiétante des  journalistes, écrivains, universitaires et intellectuels 
poursuivis ou menacés de poursuites pénales par des associations vindicatives 
et sectaires pratiquant l'intimidation judiciaire soit pour faire taire toute  
opposition à leurcause, soit tout simplement pour interdire à l'avance 
le moindre débat sur leur  conception particulière de l'amitié entre les peuples.
    
Ces lobbies, que l'écrivain Philippe Muray qualifie à juste titre de  "groupes  
d'oppression", défendent le plus souvent un communautarisme narcissique
dégénérant en paranoïa identitaire et victimaire et prétendent détecter des
 atteintes à leur dignité à tous les coins de rue. 

Le terrorisme de ces croisés de l'hygiénisme mental consiste désormais à 
qualifierde "phobie" toute expression d'une opinion contraire à leurs prétentions
ou revendications. 

Une phobie étant l'expression d'un trouble mental, on comprend bien qu'il s'agit 
detraiter le dissident en malade dont l'accompagnement psychiatrique devrait 
sans doute être recommandé en parallèle à la répression pénale.
    
Cette situation ridicule est indigne d'une démocratie libérale et donne de la 
France l'image d'un pays immature dérivant dramatiquement  vers la mise sous 
tutelle judiciaire de l'intelligence et de l'esprit critique, où le sectarisme 
conduit les mêmes à vouloir expédier un philosophe en prison et distraire de la 
justice un terroriste italien ou des incendiaires de banlieue.
    
La responsabilité première de cette dérive incombe aux gouvernements 
successifs, de gauche comme de droite, qui, par lâcheté, complaisance, 
clientélisme et aliénation aux oukases médiatiques, ont multiplié à l'infini
ce qu'il faut bien appeler les délits d'opinion. 

Le législateur français semble ainsi avoir oublié que "la libre communication 
des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de 
l'homme" (article 11 de la Déclaration de 1789) et que " la liberté d'expression 
vaut non seulement pour les informations ou idées accueillies avec faveur ou 
considérées comme inoffensives ou indifférentes,  mais aussi pour celles qui 
heurtent, choquent ou inquiètent  l'Etat ou une fraction de la population" (arrêt 
Handyside, Cour européenne des droits de l'homme, 1976). 

Mais non content d'avoir  restauré la censure, ce même législateur a décuplé 
son efficacité en  permettant systématiquement  à des associations se proposant 
par leurs statuts de lutter contre le fléau de la mal-pensance, de porter plainte
contre les dissidents.


POLITIQUEMENT CORRECT

Cette tendance lourde du législateur français, ajoutée à sa propensionparallèle à 
décréter des vérités officielles (reconnaissance à portéerétroactive de 
génocides ou de crimes contre l'humanité, prescriptions de contenus 
pédagogiques à caractère idéologique ou moralisateur, logorrhée normative 
à vocation compassionnelle, etc.), soulève de très sérieuses questions mettant 
en cause nos principes constitutionnels. 

Outre leur caractère liberticide plusieurs fois dénoncé par la  Commission 
nationale consultative des droits de l'homme, ces dispositifs aboutissent à une 
véritable privatisation de l'action publique, la politique pénale se trouvant 
ainsi quasiment déléguée à des associations corporatistes au mépris des 
principes républicains.
    
C'est aussi le principe d'égalité et d'universalité des droits qui estremis en 
cause par la multiplication de groupes de personnes faisant l'objet de protections 
juridiques spécifiques. 

Le Conseil constitutionnel a jugé en 1999, au sujet de la Charte européenne des 
langues minoritaires et régionales, que la reconnaissance de groupes était 
incompatible avec l'universalisme  de  la Constitution française. 

Mais le politiquement correct qui préside à  l'adoption de ces législations 
pénales catégorielles dissuade les parlementaires de l'opposition comme 
ceux de la majorité de les déférer au Conseil. 

En outre, la sélection opérée par les associations entre les personnes qu'elles 
décident de poursuivre et celles qu'elles préfèrent ignorer crée évidemment 
une rupture arbitraire de l'égalité des citoyens devant la loi. 

Enfin, la définition vaseuse des incriminations par le code pénal laisse une 
large place à l'appréciation subjective des juges auxquels le pouvoir 
politique abandonne ainsi lâchement nos libertés.
    
Il devient urgent que nos gouvernants et représentants politiques, et 
notamment ceux qui prétendent se réclamer de la droite "libérale" ou de la
gauche "libertaire", se ressaisissent et prennent conscience de la gravité des
atteintes aux libertés fondamentales qu'ils ont contribué à introduire au 
pays de Voltaire et de Zola. 

Une remise à plat de l'arsenal répressif accumulé depuis la loi Pleven de 
1972 et un retour aux principes initiaux et libéraux de la loi de 1881 sur la 
presse doit être envisagée. 

Il en va de la crédibilité de la France sur la scène  internationale : 
comment pourrions-nous donner des leçons à la Turquie ou à la Chine 
en matière de droits de l'homme si nous laissons envoyer nos  
journalistes et nos intellectuels en correctionnelle ?
    
Qu'on ne nous rétorque surtout pas que cet arsenal serait nécessaire pour 
enrayer la montée en puissance de partis extrémistes. 

L'expérience a parfaitement montré la vanité et les effets pervers de ce type de 
législation. La liberté d'expression étouffée dans le prétoire se venge plus 
tard dans l'isoloir.

Anne-Marie Le Pourhiet
Professeur de droit public à l'université, Rennes-I
Adresse:
Université de Rennes I, Faculté de droit et de science politique
9, rue Jean Macé, CS 54203,  35042 Rennes cedex, tél. 02 23 23 76 76.

Pour un vrai Nuremberg
et pour que les vrais
négationnistes soient démasqués

  Gayssot, l’Histoire, et le Crime : 
Par Mondher Sfar
historien, Paris

                      La critique de la Loi Gayssot consiste de nos jours à lui reprocher de légiférer en matière d’histoire. Nous ne sommes pas sûrs que ce soit là une bonne formulation de la question.

                      La Loi Gayssot nous invite en fait à respecter la chose jugée en l’occurrence les conclusions du Tribunal de Nuremberg.

                      Cette démarche ne nous déplait pas du tout, pour la simple raison qu’un crime relève de la justice et non de la discipline historique. Il n’y a aucun reproche à ce que la question du génocide relève de la justice et de son investigation, avant d’aboutir sur la chaire de l’historien.

                      Or, justement, c’est là où gît toute l’affaire : Sommes-nous sûrs que le Tribunal de Nuremberg auquel se réfère la loi Gayssot ait fait sérieusement son travail d’investigation et de jugement ?

                      Lisons l’Article 18 du Statut du Tribunal : « Le Tribunal devra : (a) limiter strictement le procès [des ‘Grands criminels de Guerre’] à un examen rapide des questions soulevées par les charges. » Ainsi, malgré la gravité des charges, des accusations et de l’envergure internationale du procès, voici que l’on décide comme règle de jeu d’escamoter l’étude des preuves des charges.            L’Article 19 enfonce encore plus le clou : « Le Tribunal ne sera pas lié par les règles techniques relatives à l'administration des preuves. Il adoptera et appliquera autant que possible une procédure rapide et non formaliste et admettra tout moyen qu'il estimera avoir une valeur probante. »  

 Encore plus explicite, l’Article 21 stipule : « Le Tribunal n'exigera pas que soit rapportée la preuve de faits de notoriété publique, mais les tiendra pour acquis. Il considérera également comme preuves authentiques les documents et rapports officiels des Gouvernements des Nations Unies, y compris ceux dressés par les Commissions établies dans les divers pays alliés pour les enquêtes sur les crimes de guerre, ainsi que les procès-verbaux des audiences et les décisions des tribunaux militaires ou autres tribunaux de l'une quelconque des Nations Unies. »

                      Ainsi pas moins de trois articles des statuts du Tribunal pour insister sur cette extraordinaire décision de juger sans examiner les preuves.

                      De plus, le Statut a fermé la porte à la mise en question de la légitimité du Tribunal : Article 3 : « Ni le Tribunal, ni ses membres, ni leurs suppléants ne pourront être récusés par le Ministère Public, par les accusés, ou par leurs défenseurs. »

                      Autre important déni de justice, l’instauration de la rétroactivité des lois, juger selon des lois postérieures aux crimes ou délits commis, comme le crime contre l’humanité.

                      Les dégâts ne s’arrêtent pas là. Le Statut a interdit aux accusés de se défendre au cours des débats : Article 18 : « (b) prendre des mesures strictes pour éviter toute action qui entraînerait un retard non justifié [dans le cours du procès], et écarter toutes questions et déclarations étrangères au procès de quelque nature qu'elles soient ; (c) agir sommairement en ce qui concerne les perturbateurs, en leur infligeant une juste sanction, y compris l'exclusion d'un accusé ou de son défenseur de certaines phases de la procédure ou de toutes les phases ultérieures, mais sans que cela empêche de décider sur les charges. »

                      Donc, des lois rétroactives et un procès sans preuves, sans possibilité de récuser le tribunal, sans débat, mais aussi sans appel : Article 10 : « Dans tous les cas où le Tribunal aura proclamé le caractère criminel d'un groupe ou d'une organisation, (…), le caractère criminel du groupe ou de l'organisation sera considéré comme établi et ne pourra plus être contesté. » Il en est de même des décisions finales du Tribunal : Article 26 « La décision du Tribunal relative à la culpabilité ou à l'innocence de tout accusé devra être motivée et sera définitive et non susceptible de révision. »

                      Autre violation du droit humain : la loi édictée par ce Tribunal a établi un principe ségrégationnel, en spécifiant l’origine politique ou nationale des prévenus, et par conséquent, en excluant tous les autres criminels qui sont susceptibles de tomber sous le coup de la loi instituée par le Tribunal. Un criminel qui aurait commis le même crime de guerre ou contre l’humanité et qui appartiendrait aux Alliés pourrait dormir tranquille.

                      Le Tribunal de Nuremberg a battu le record mondial du déni de justice et des violations des droits humains les plus élémentaires, et en particulier de ceux établis par la Déclaration universelle des Droits de l’homme. C’est pourtant ce Tribunal qui est établi par la loi Gayssot comme source du droit.

                      En fait, il n’y a pas eu de jugement des criminels, mais il y eut seulement une parodie de justice. L’objectif inavoué du Tribunal de Nuremberg a été de légitimer la décision prise par les puissances alliées d’exécuter les vaincus en tant que vaincus et non en tant que criminels. La conséquence la plus paradoxale en a été que les crimes, tous les crimes, n’ont jamais été jugés, ni même entièrement identifiés.

Il n’y a jamais eu de
jugement du crime de génocide

La Loi Gayssot qui s’en prend à « ceux qui auront contesté, (…) l'existence d'un ou plusieurs crimes contre l'humanité » est inopérante, car « l’existence » de ce crime contre l’humanité n’a pas été jugée en tant que telle. Il faut rappeler ici que le Tribunal de Nuremberg a eu pour objet officiel et spécifique le « Procès des Grands Criminels de Guerre » et il n’a eu à juger du crime contre l’humanité qu’en termes subsidiaires et incidents et non principalement.

                      On peut donc affirmer qu’il n’y a jamais eu de jugement du génocide juif. Même le jugement du Commandant Hoess d’Auschwitz l’a été dans le cadre du jugement des ‘criminels’ et non du jugement du crime contre l’humanité. Ainsi, les crimes des déportations n’ont jamais fait l’objet de jugements. Les crimes commis au sein des camps de concentration n’ont jamais fait l’objet de procès, y compris le camp d’Auschwitz. Les juifs eux-mêmes, survivants ou parents des morts dans les camps n’ont pas intenté de procès pour ce qui leur est arrivé durant la Deuxième Guerre mondiale. De tels procès auraient été l’occasion de détailler les crimes et de déterminer les responsabilités. Dans la réalité, tous ces crimes qui auraient dû faire l’objet de procès, ont été traités sous forme de protestations des victimes à travers des ‘témoignages’ privés édités dans des périodiques ou des livres. Les victimes n’ont été écoutées au cours de tous les procès de Nuremberg qu’en qualité de témoins, pas en qualité de victimes. Tout s’est passé comme si les crimes dont les juifs ont été victimes – pour ne parler que d’eux - ne pouvaient faire l’objet de procès. Même les crimes de guerre n’ont été jugés : ni ceux commis par l’Axe ni ceux commis par les Alliés.

                      Une des principales raisons en est que le sionisme, de connivence avec les vainqueurs, a fait main basse sur les ‘crimes contre l’humanité’ pour les sortir du cadre classique du droit criminel national. Le but a été d’en faire des crimes ‘spécifiques’ non pas tant pour leur ampleur ‘inimaginable’ comme le prétend la propagande sioniste, mais pour leur prétendu genre nouveau différent des crimes connus des législations existantes. Ce genre nouveau est le ‘génocide’ spécifié par Nuremberg sous le vocable de ‘crimes contre l’humanité’. Pourquoi créer cette nouvelle catégorie de crimes ? C’est pour donner naissance à une entité juridique nouvelle qui est la prétendue ‘race biologique juive’. C’est celle-là même qui a été inventée par l’idéologie raciale nazie. Le sionisme a cherché à perpétuer le bénéfice de la nouvelle entité raciale juive instituée par Hitler afin qu’elle soit reconnue par le droit international. La reconnaissance de la nouvelle catégorie ‘raciale juive’ à travers de l’institution de la nouvelle catégorie de crime qu’est le ‘génocide’ a été une des principales raisons d’être du Tribunal de Nuremberg, sous prétexte de juger des ‘Grands Criminels de Guerre’.

                      Ainsi, le Tribunal de Nuremberg (1) a parodié un procès contre les criminels de guerre, il a exclu les crimes perpétrés par les vainqueurs ; (2) le Tribunal a escamoté les crimes réels commis dans les camps de concentration grâce au concept nouveau et anti-juridique de ‘génocide’ et de ‘crime contre l’humanité’, spoliant les victimes de leurs droits à la justice de leur pays ; (3) le Tribunal a consacré grâce au concept de ‘génocide’ l’idéologie raciale nazie qui a prétendu que les ‘juifs’ sont une race biologique ; (4) la chambre à gaz est devenue un point de fixation dans l’esprit des sionistes pour ce qui est des crimes commis dans les camps de concentration, car pour eux la destruction ‘chimico-biologique’ des juifs est la preuve ‘scientifique’ de l’existence d’une prétendue ‘race’ juive qui ne peut obéir aux lois habituelles du droit international connu jusque là. Cette invention juridique a ouvert en conséquence la voie au ‘droit à un Etat’. L’enchaînement de cette logique est : un crime unique – un crime contre l’humanité – un crime contre une race – une race – un Etat.

                      Voilà donc l’aberration des procès dits des ‘Grands criminels’, ou même des petits ‘criminels’ comme Eichmann. Les victimes ont été leurrées par ces procès à sensation qui n’ont pas jugé des faits historiques mais des faits politiques qui relèvent des affaires d’Etat et non des affaires des femmes et des hommes victimes de crimes personnels. Au lieu du concret, on a fabriqué le fantastique et on leur a dit : vous avez été victimes d’un Holocauste, d’une Shoah, vous n’avez pas à vous en soucier, c’est nous qui s’en chargerons.

                      C’est que les sionistes n’ont eu aucun intérêt à juger véritablement les crimes de déportation, ou ceux commis dans les camps de concentration, ou même le régime nazi. En plus de l’instrumentalisation politique des crimes, les sionistes ont eu peur que ces procès ne se retournent contre eux, en révélant la part de leur responsabilité politique dans ces persécutions qu’ils favorisèrent en sous main, car ils ont vu qu’elles allaient dans le sens de leurs objectifs politiques : la création d’un Etat prétendument juif, dans une perspective idéologique que les nazis étaient loin de désavouer.

                      Toujours est-il que ce stratagème, combiné avec l’idéologie horrifique de la Shoah, a fini par faire croire aux victimes, comme aux autres, que toute la vérité a été dite.

                      La négation des crimes commis commence ici : par la négation du droit des victimes individuelles, quelles qu’elles soient, à un procès juste, authentique, exemplaire et équitable pour les torts qu’elles avaient subi durant la Deuxième Guerre mondiale et avant. Cette négation se double par celle des crimes politiques et militaires commis à la fois par les puissances alliées et par la puissance sioniste montante.

                      C’est pourquoi il est urgent :

                      D’abroger la loi Gayssot qui avalise un crime de déni de justice qu’incarnent le Tribunal de Nuremberg et ses Statuts.

                      Que les promoteurs du Tribunal de Nuremberg et leurs exécutants soient jugés et punis.

                      Que les victimes de tous les crimes commis durant la Deuxième Guerre mondiale et avant à l’encontre des populations civiles - quelle que soit leur nationalité, leur religion, leur appartenance nationale ou ethnique - poursuivent en justice leurs bourreaux, et que leurs plaintes soient acceptées.

                      Que le crime contre la paix soit jugé en toute équité et que ses commanditaires et leurs exécutants soient poursuivis devant la justice, quelle que soient la nationalité de leurs auteurs.

                      Avant Gayssot, avant l’Historien, exigeons d’abord que justice soit faite, et que les vrais négationnistes soient démasqués.

Mondher Sfar
 

  Des historiens réagissent aussi en Belgique 
Lu dans "La Libre Belgique" du 25 janvier 2006, p. 30,
(http://www.lalibre.be/article.phtml?id=11&subid=118&art_id=264826)
cette déclaration d'historiens (on remarquera le projet d'envoi à Auschwitz de centaines de collégiens belges à la fin de ce mois, EN AVION MILITAIRE!):
________________________________________________________
L’histoire n’est pas un nouveau catéchisme
 25/01/2006

L’histoire a la cote. L’engouement du public et les convoitises du monde politique sont indéniables. Ministres fédéraux et régionaux, députés et sénateurs multiplient les initiatives à portée historique, invoquant le plus souvent un « devoir de mémoire ». En témoignent pour ne citer que quelques exemples récents l’enquête initiée par le Sénat à propos de la responsabilité des autorités belges dans la persécution des juifs (...), les plans du gouvernement flamand pour un « musée, centre d’archives et (...) le programme « Écoles pour la démocratie », organisant le voyage à Auschwitz en avion militaire pour des centaines de collégiens belges à la fin de ce mois. Largement de quoi combler le bonheur des historiens belges, donc ?
(...)
Pourtant, cet engouement nous laisse quelquefois sceptiques, il peut même à d’autres moments nous inquiéter, parce qu’au-delà des effets médiatiques manifestement visés, il n’apporte pas de souffle nouveau à la recherche historique et tend surtout à construire une obligation de mémoire. Quel doit être le rôle des pouvoirs publics dans la « transmission de la mémoire du passé » tel que l’invoquent des projets en cours ?

Il est bon que les historiens soient appelés comme experts, si nécessaire, à condition que cela ne produise pas une nouvelle histoire officielle et que les archives soient accessibles à l’ensemble de la communauté scientifique. Pourtant, la démarche qui consiste à accorder un accès exclusif à des chercheurs triés sur le volet, pour ensuite aussitôt refermer les archives aux autres chercheurs est fondamentalement problématique pour une discipline qui tient sa scientificité du contrôle contradictoire des sources, de la critique et du débat sur les interprétations.

Quand la recherche sur commande se généralise, elle comporte aussi un grave danger pour les équilibres thématiques dans une toute petite communauté d’historiens comme en Belgique, car des pans entiers de la recherche qui ne correspondent pas aux priorités politiques du moment risquent d’être abandonnés.

Victimes de phénomènes de mode, les historiens pourraient y perdre une des principales libertés dont ils disposent, celle de poser leurs propres questions au passé.

José Gotovitch, professeur de l'Université ULB, Guy Vanthemsche, hoogleraar VUB, Jean-Pierre Nandrin, professeur FUSL et ULB, Pieter Lagrou, chargé de cours ULB, Kenneth Bertrams, chercheur FNRS/ULB, Valérie Piette, chargée de cours ULB et FUSL , Jean-Marie Duvosquel, professeur ULB, Hervé Hasquin, professeur ULB, Eliane Gubin, professeure ULB, Jan Art, hoogleraar UG, Balace Francis, Professeur ULg, Herman Balthasar, emeritus hoogleraar UG, Els Witte, hoogleraar VUB, Didier Viviers, professeur ULB, Bruno Bernard, chargé de cours ULB, Michel Dumoulin, professeur UCL, Franz Bierlaire, professeur ULg, Claire Billen, Professeur ULB, Marc Boone, hoogleraar UG, Eric Bousmar, professeur FUSL, Marie-Thérèse Charlier, professeur ULB, Luc Courtois, chargé de cours UCL, Antton De Baets, hoogleraar Univ. Groningen, Raf De Bondt, hoogleraar KUL, George Declercq, Hoogleraar VUB, Jean Puissant, professeur ULB, Thérèse De Hemptine, hoogleraar UG, Jan De Maeyer, hoogleraar KUL, Machteld De Metsenaere, hoogleraar VUB, Gita Deneckere, hoogleraar UG, Guy Zelis, professeur UCL, Hilde De Ridder-Symoens, hoogleraar UG, Bruno De Wever, hoogleraar UG, Michel de Waha, professeur ULB, Paul Wynants, professeur FUNDP, Claude Desama, professeur extraordinaire ULg, Brigitte D'Hainaut-Zveny, chargée de cours ULB, Alain Dierkens, professeur ULB, Michele Galand, chargée de cours ULB, Helmut Gaus, hoogleraar UG, Lieve Gevers, hoogleraar KUL, Dirk Herbaut, hoogleraar UG, Serge Jaumain, professeur ULB, Ginette Kurgan, professeur de l'université ULB, Emiel Lamberts, hoogleraar KUL, Rina Lis, Hoogleraar VUB, George Martyn, Hoogleraar UG, Anne Morelli, professeure ULB, Philippe Moureaux, professeur hon. ULB, Carmélia Opsomer, professeur ULg, Isabelle Parmentier, chargée de cours FUNDP, Patrick Pasture, hoogleraar KUL, Xavier Rousseaux, professeur UCL, Jean-Marie Sansterre, professeur ULB, Jean-Philippe Schreiber, chargé de cours ULB, Hugo Soly, hoogleraar VUB, Jacques Stiennon, professeur ém. ULg, Axel Tixhon, chargé de cours FUNDP, Jo Tollebeek, hoogleraar KUL, Nathalie Tousignant, professeure FUSL, Eric Vanhaute, hoogleraar UG, Hermlan Van Goethem, hoogleraar UA, Leen Van Molle, hoogleraar KUL, Luis Vos, hoogleraar KUL, Marnix Beyen, docent UA, Eric Buyst, hoogleraar KUL, Dirk Luyten, werleider SOMA, gastdocent UG, Véronique Pouillard, chargée de recherches FNRS/ULB, Céline Vanderpelen, chargée de recherche FNRS/ULB, Daniël Vangroenweghe, docent UG, Monique Weiss, chercheure qualifiée FNRS/ULB, Kaat Wils, docent KUL, Gie Van den Berghe, gastodocent UG, Philippe Destatte, dir. Inst. J. Destree, prof. UMH, Wouter Steenhaut, directeur amsab, Harald Deceulaer, archivaris ARA, Rik Opsommer, stadarchivaris Ieper, Rolande Depoortere, chef de travaux Archives de l'Etat, Didier Devriese, archiviste de l'ULB, Noel Geinaert, archivaris stad Brugge, Catherine Henin, attachée scientifique AGR, Nicole Haesenne-Peremans, dr. hist Conservateur ULG, Madeleine Jacquemin, attachée scientifique AGR, Chantal Kesteloot, chef de travaux CEGES, Fabrice Maerten, chef de travaux CEGES, Griet Marchal, archivaris (o.r.) ARA, Dirk Martin, werleider SOMA, René Plisnier, Directeur Bibliothèque UMH, Flore Plisnier, attachée AGR, Isabelle Sirjacobs, attachée scientifique AGR, Pierre-Alain Tallier, chef de service AGR, Michel Trigalet, archiviste AGR, Paule Verbruggen, archivaris Amasab, Juul Verheslt, archivaris (o.r.)ARA, Martine Vermandere, Amsab, Alexis WILKIN, Aspirant FNRS-ULg, Geneviève Warland, assistante UCL, Sophie Vrielinck, Amasab, Etienne Verhoeyen, medewerker SOMA, Gil Bartholeyns, doctorant ULB/EHESS Paris, Lamya Ben Djaffar, resp. archives Carhop, Bruno Benvido, doctorand ULB, Luis Angel Bernardo Y Garcia, attaché archives de l'Etat, Benoît Beyer de Ryke, Assistant ULB, Alain Collignon, 1er assistant CEGES, Bruno De Baenst, assistent UG, Gauthier de Villers, chef.Sn. Hist. temps Présent MRAC, Virginie Devillez, première assistante ULB, Marc D'Hoore, Assistant Bibliothèque Royale, Irène Di Jorio, post-doctorante ULB, Denis Diagre, coll. scientif. ULB, Ann Diels, KBR, Anette Felix, Attac. Hon. CNHS, Pierre-M. Gason, coll. scientif. ULg, Florence Gillet, chercheuse CEGES, Thomas Glesener, assistant ULg, Catherine Jacques, assistante ULB, Lissia Jeurissen, chercheuse CEDEM Ulg., David Kusman, chercheur ULB, Catherine Lanneau, assistante ULg, Julie Marck, FNRS/ULB, Natacha Massar, chercheuse ULB, Lisbeth Nys, assistent KUL, Luc Peiren, amsab, Caroline Sägesser, chercheuse CRISP, Jacob SCHMUTZ, dr. ULB, maître conf. Paris IV, Kurt Vandaele, postdoc. UG,Gerd De coster, archivaris SOMA, Jacques Wynants, président Soc. verviéroise d'Histoire, Bregt Vermeulen, student geschiedenis UG, Jean-Marie Caprasse, Histoire collective Rossignol, Gorik Goris, lector KUL, Els Conix, lector KUL, leraar SO, Hannelore Coulembier, leraar SO, Joris De Bremme, leraar SO, Odette Decombele, leerkrachten gesch., Stephane Demeter, Monuments et Sites Bxl, Sophie De Zutter, licentiaat UG, Bart Hellinck, licentiaat geschie., Aurèle Looman, licentiaat geschie. UG, Ruben Missine, licentiaat geschie. UG, Jack Phlipps, leraar SO, Hendrick Pinxten,licentiaat geschie. UG, Guy Putzeys, lector KUL, Koen Schoutteten, licentiaat geschie., Jeroen Van den Borre, archeoloog, Geert Vandercruys, Leraar SO.
 

Un procès en sorcellerie

<START>

Le voyage dans le temps existe, il est possible d'en faire l'expérience à
Lyon, à la VIe chambre correctionnelle (délits de presse) où nous avons pu
assister, le 29 novembre 2005, à un procès en sorcellerie. Y était jugé
un révisionniste que d'aucuns, des parties civiles, avides d¹effets spécieux
requalifiaient en "négationniste... un peu comme l'on tente désormais de
noircir l'étiquette d'extrême droite en "droite-extrême". L'inculpé devait
répondre d'infraction à l'une de ces lois-bâillons qui font désormais florès
dans nos démocraties éclairées. Fort de sa formation d'ingénieur chimiste,
l'imprudent, au détour d'un couloir du Conseil régional Rhône-Alpes, avait
émis des doutes quant à la possibilité d'utilisation du gaz insecticide
"cyclone B" pour toute autre fin que son emploi normal: l'épouillage des
vêtements infestés de ce dangereux parasite vecteur du typhus qu'est le
pediculus, le pou, si meurtrier, si redoutablement omniprésent en temps de
guerre. Il ne saurait être question de relever ici les considérations
scientifiques développées par l'ingénieur, il suffit de préciser que ses
déclarations furent filmées et enregistrées par un journaliste et
reproduites à l'occasion d'un journal télévisé régional, déclenchant la
réaction automatique du ministère public français et le réflexe pavlovien
d'une bonne demi-douzaine d'associations spécialisées. Il fut en revanche
intéressant d'observer les différentes attitudes et stratégies des parties
en présence avec, comme caractéristique dominante, une attaque souvent
gesticulante et vociférante s'appuyant, pour l'essentiel, sur des éléments
d'ordre émotionnel et une défense en droit toute en souplesse. Cinq avocats
pour la partie civile suffisaient à peine contre Me Eric Delcroix, un nom
qui est déjà entré dans les annales du droit français aux côtés des grands
maîtres du Barreau (1). Ce cinq-contre-un ne rendait pas la partie facile à
un président que l'on devinait très préoccupé de garantir la sérénité des
débats. Il nous fut donné d'entendre en qualité de témoin pour la défense le
professeur Faurisson, serein, droit comme un i, doté d'une mémoire
inaltérable, impavide aux provocations des parties civiles. Sans cesse
contenu par le juge dans son rôle de témoin des faits et de moralité, il sut
néanmoins se faire entendre. Pour lui, l'inculpé est un révisionniste de
bonne foi, quelqu'un d'honnête dont il approuve pleinement les propos. Dans
une atmosphère gesticulatoire de danse macabre, quelques outrances des
parties civiles: "Les Allemands utilisèrent le gaz parce qu'ils n'avaient
pas assez de balles" ou encore, "Ces gens-là [les révisionnistes], il n'y a
rien qui leur fasse plus mal que de verser de l'argent à SOS Racisme et à la
LICRA" causèrent des mouvements dans l'assistance, vite réprimés par le
président. Passées les plaidoiries évidemment répétitives des parties
civiles et le réquisitoire du procureur qui demanda six mois fermes assortis
d'une amende proportionnée aux revenus, de la privation des droits civiques
et de l'astreinte à publication du jugement, Me Delcroix plaida.
    Le parallèle avec les procès en sorcellerie, où il était interdit de
remettre en cause la foi en Dieu, la réalité diabolique et l'existence des
sabbats, était inévitable. Avec l'aisance et l'élégance qui le
caractérisent, le défenseur fit valoir l'exception de tyrannie prévue par
l'article 2 de la Déclaration des droits de l'Homme de 1789 (pilier des
"valeurs républicaines") qui autorise la résistance à l'oppression. Il
s'opposa à l'application de la loi Gayssot (équivalent de notre étrange art.
261 bis CPS), se basant sur le nouveau code pénal français de 1994 qui
prévoit qu'un juge ne peut plus être poursuivi pour forfaiture au motif
qu'il s'estimerait juridiquement fondé à refuser d'appliquer une loi. En
outre, pour l'avocat, le visionnage en Cour de la bande vidéo, arraché en
dépit des efforts appuyés et réitérés des parties civiles, démontrait le
caractère privatif des déclarations de son client. Il était en effet
manifeste que l¹inculpé croyait faire un aparté (comparable aux commentaires
"off" émis par les politiciens prudents en mal de confidences) au détour
d'un couloir et que sa bonne foi avait été surprise par le journaliste.
Cette observation était renforcée par la totale indifférence de tiers
déambulant ou vacant à leurs occupations en arrière-plan. L'avocat conclut à
la non-constitution du délit et donc à la relaxe.
    Sans surprise, le jugement a été mis en délibéré au 3 janvier 2006.
    En tout état de cause et en l'état actuel des droits "démocratiques"
respectifs (2), force est de constater que le prudent Voltaire, si soucieux
d¹éviter les lettres de cachet de l'Ancien Régime qu'il s'était établi à
quelques dizaines de mètres de la frontière suisse, serait bien emprunté, de
nos jours, pour élire domicile...

Max l'Impertinent

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 Notes
(1) Outre ses talents de plaideur, Me Delcroix, irréductible défenseur de la
liberté d'expression, s'est distingué en faisant passer à l'Ouest, en
décembre 1973, l'appel au secours de la femme du "dissident" Leonid
Pliouchtch, interné dans une institution psychiatrique d'Ukraine soviétique.
(2) Contrairement au droit suisse, en France, les avocats de la défense,
n'étant pas encore bâillonnés par les dispositions légales, sont toujours en
mesure de défendre les révisionnistes.
<END>